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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAIENCE ET CRISTAL DE FRANCE
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TERRES D'EST
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES D'EST
FAIENCE ET CRISTAL DE FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3520602
Date de dépôt :
22/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2017
TERRES D\'EST de FAIENCE ET CRISTAL DE FRANCE

Présentation de la marque TERRES D'EST

Déposée le 22 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAIENCE ET CRISTAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES D'EST »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAIENCE ET CRISTAL DE FRANCE domicilié(e) 2, Rue de la Faïencerie,57565 NIDERVILLER - 57565 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 721 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEPEUDRY ET ASSOCIES domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'EST est expirée depuis le 22 août 2017.

FAIENCE ET CRISTAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REVERBERE FIN , KG


FAIENCE ET CRISTAL DE FRANCE Société par actions simplifiée - 2, Rue de la Faïencerie,57565 NIDERVILLER - 57565 - France - SIREN 407721422


LEPEUDRY ET ASSOCIES - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres non métalliques, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), bouchons de bouteilles non métalliques, fermetures de bouteilles non métalliques, manches de couteaux non métalliques, rideaux de perles pour la décoration, portemanteaux (meubles), patères (crochets) pour vêtements non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, poignées de portes non métalliques, garnitures de portes non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de lits non métalliques, vannerie.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, boîtes à biscuits, boîtes en verre, bonbonnières, bouchons de verre, bouteilles, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-couteaux pour la table, cache-pot non en papier. Articles d'art de la table, assiettes, tasses, bols, saladiers, plats, cruches en faïence, cristal, vases, bougeoirs, coupes en faïence.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), canevas pour la tapisserie ou la broderie, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, tentures murales en matières textiles. Nappes non en papier, torchons, sets de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, dessus de lit et tous textiles de la maison ; couvertures de lit et de table.